Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIATIVES CALENDRIERS
DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4041326
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2023
INITIATIVES CALENDRIERS de DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE

Présentation de la marque INITIATIVES CALENDRIERS

Déposée le 21 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INITIATIVES CALENDRIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE domicilié(e) 10 avenue Georges Auric - 72021 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 118 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque INITIATIVES CALENDRIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATIVES CALENDRIERS est expirée depuis le 21 octobre 2023.

DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : LE PARTENAIRE DE VOS PROJETS , INITIATIVES.FR , WWW.INITIATIVES.FR , INITIATIVES , INITIATIVES , INITIATIVES SAVEURS , INITIATIVES CREATIONS , LES CHOCOLATS DU COEUR , INITIATIVES CHOCOLATS , INITIATIVES FLEURS


DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE, Société par actions simplifiée à associé unique - 10 avenue Georges Auric - 72021 - LE MANS - France - SIREN 382118248


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Aide, conseils et assistance à la collecte de fonds par le biais d'oeuvres de bienfaisance, aide à la collecte de fonds de bienfaisance par la vente de produits et d'objets promotionnels et publicitaires.

Gravure et impression de calendriers, impression de dessins d'enfants sur des objets et supports divers afin de permettre aux écoles, institutions éducatives et associations de collecter des fonds.